Arrêté du 29 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 7825e404-8ffa-428c-b146-f3c486fb9363
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 septembre 2025 à 21h24
- Import Jurisfac
- 21 septembre 2026 à 09h06 — fdf8742a-96c9-4685-a45a-a08c12b62aa0
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052260902/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052260902/article-1/versions/7825e404-8ffa-428c-b146-f3c486fb9363/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 octobre 2011Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2011 - art. 2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2