Article 10

I. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Aix-Marseille ;

2° Amiens ;

3° Angers ;

4° Besançon ;

5° Bordeaux ;

6° Brest ;

7° Caen ;

8° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;

9° Corse ;

10° Dijon

11° La Réunion ;

12° Limoges ;

13° Lyon-III ;

14° Nouvelle-Calédonie ;

15° Paris-XII (IAE Paris-Est) ;

16° Pau ;

17° Perpignan ;

18° Poitiers ;

19° Rennes-I (Institut de gestion) ;

20° Rouen ;

21° Saint-Etienne ;

22° Toulon ;

23° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;

24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management “ ISM ”).

II. - Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management-Institut d'administration des entreprises Nancy) ;

2° Université Côte d'Azur ;

3° Université Clermont Auvergne ;

4° Université de Lille ;

5° Université de Montpellier ;

6° Nantes Université.