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Arrêté du 7 avril 2026 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 0c6edb21-f29f-4a13-9412-95a529ba6daf
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 avril 2026 à 22h03
Import Jurisfac
11 octobre 2026 à 02h55 — 7b09b549-a659-4dc4-bf0f-118158f90cdd
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053781114/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053781114/article-1/versions/0c6edb21-f29f-4a13-9412-95a529ba6daf/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015
Art. 27

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 27 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 27

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
9 avril 2026 à 22h03
Date de l’import Jurisfac
11 octobre 2026 à 02h55
Identifiant de l’import Jurisfac
7b09b549-a659-4dc4-bf0f-118158f90cdd
Archive
LEGI_20260409-215606.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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