Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles lettres et sciences sociales - Article 2-1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9a99a7cd-7b2b-47f7-bfac-279fdca2ed8c
- Début de validité
- 17 avril 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 avril 2026 à 21h50
- Import Jurisfac
- 11 octobre 2026 à 17h30 — 01502c28-2be1-41ea-aab7-14318130aa92
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053902791/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053902791/article-2-1/versions/9a99a7cd-7b2b-47f7-bfac-279fdca2ed8c/
Sommaire du texte
Texte
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 9 mars 2026 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mars 2026 - art. 1
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 1