Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2025 relatif au calendrier 2026 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
  4. Article 1

Arrêté du 11 mai 2026 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2025 relatif au calendrier 2026 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur - Article 1

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b40731cd-79bd-4521-a88c-1a345b9874e6
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 mai 2026 à 21h05
Import Jurisfac
13 octobre 2026 à 11h07 — a3052aa1-48bf-49d0-82bb-c256ca3a9d6e
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054111601/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054111601/article-1/versions/b40731cd-79bd-4521-a88c-1a345b9874e6/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2025
Art. 9, Art. 17

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 décembre 2025 - art. 17 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 22 décembre 2025 - art. 9 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 mai 2026 à 21h05
Date de l’import Jurisfac
13 octobre 2026 à 11h07
Identifiant de l’import Jurisfac
a3052aa1-48bf-49d0-82bb-c256ca3a9d6e
Archive
LEGI_20260519-205954.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données