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Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2025 portant création du titre professionnel de technicien réparateur en mécanique de marine de plaisance - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 835e85b2-5f63-4ee2-8815-cfc020ff05d0
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 juin 2026 à 22h21
Import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32 — f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054251685/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054251685/article-1/versions/835e85b2-5f63-4ee2-8815-cfc020ff05d0/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000054251685
  2. LEGIARTI000054251687
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. LEGIARTI000054251685
  2. LEGIARTI000054251687
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 octobre 2025
Art. 4

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LEGIARTI000054251687 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 octobre 2025 - art. 4 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
15 juin 2026 à 22h21
Date de l’import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32
Identifiant de l’import Jurisfac
f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Archive
LEGI_20260615-221231.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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