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  3. Arrêté du 29 mai 2026 modifiant l'arrêté du 7 août 2025 portant création de la mention « activités de glisse aérotractée et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
  4. Article 1

Arrêté du 29 mai 2026 modifiant l'arrêté du 7 août 2025 portant création de la mention « activités de glisse aérotractée et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — b709622c-49be-4b3c-8f59-9c47b53a1620
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 3 juillet 2026 à 21h49
Import Jurisfac
17 octobre 2026 à 19h01 — acb5b9e9-b348-4a4a-9de7-967435df537c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054382484/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054382484/article-1/versions/b709622c-49be-4b3c-8f59-9c47b53a1620/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2025
Art. 9

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2025 - art. 9 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
3 juillet 2026 à 21h49
Date de l’import Jurisfac
17 octobre 2026 à 19h01
Identifiant de l’import Jurisfac
acb5b9e9-b348-4a4a-9de7-967435df537c
Archive
LEGI_20260703-214412.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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