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Arrêté du 23 juillet 2026 portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut - Article 1

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Mise à jour en retard — a6782416-a851-4380-9860-97f9c657777c
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 7 août 2026 à 21h45
Import Jurisfac
27 octobre 2026 à 05h07 — 0e8b4e9c-0b63-48d2-80ca-dc73666d1bc3
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054636479/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054636479/article-1/versions/a6782416-a851-4380-9860-97f9c657777c/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 6

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