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  3. Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)
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Version
Mise à jour en retard — ea4c78b0-b536-4f9b-9058-38dc1f68c24e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000048112445/2026-11-01#LEGISCTA000048112480
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000048112480/annexe/versions/ea4c78b0-b536-4f9b-9058-38dc1f68c24e/
Sommaire du texte
  1. PARTIE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section

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  2. PARTIE II : MESURES APPLICABLES SELON LE NIVEAU DE RISQUE Consulter cette section

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  3. PARTIE III : MESURES DE SURVEILLANCE ET MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP Consulter cette section

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  4. PARTIE IV : MESURES DE VACCINATION Consulter cette section

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  5. PARTIE V : DISPOSITIONS FINALES Consulter cette section

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  6. Annexe
    1. Article sans numéro
  7. Annexe Consulter cette section

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  1. Historique
  2. Provenance
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Sommaire

  1. PARTIE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section

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  3. PARTIE III : MESURES DE SURVEILLANCE ET MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP Consulter cette section

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  4. PARTIE IV : MESURES DE VACCINATION Consulter cette section

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    1. Article sans numéro
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Articles et annexes

Article sans numéro

EN VIGUEUR


ANNEXES
ANNEXE I
TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS


ORDRES

ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE
et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements

Apodiformes

Colibris.

Columbiformes

Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport)

Cuculiformes

Toutes espèces

Galliformes

Cailles peintes de Chine et cailles du Japon

Passériformes

Toutes espèces

Piciformes

Toucans

Psittaciformes

Toutes espèces

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 29 septembre 2023 Version — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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