Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n°92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
  4. TITRE II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.
  5. CHAPITRE III : Avancement.
  6. Article 32

Décret n°92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture - Article 32

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 1992

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d31e77f5-929b-4c52-a70a-40b5c982bc2a
Début de validité
1 septembre 1992
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006439799/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006439799/article-32/versions/d31e77f5-929b-4c52-a70a-40b5c982bc2a/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. TITRE Ier : Dispositions communes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. TITRE II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. Consulter cette section
    1. Article 19
    2. CHAPITRE Ier : Recrutement Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. CHAPITRE II : Nomination et mutation. Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. CHAPITRE III : Avancement. Consulter cette section
      1. Article 31
      2. Article 32
      3. Article 33
      4. Article 34
      5. Article 35
    5. Chapitre IV : Eméritat Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. TITRE III : Dispositions relatives aux professeurs. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. TITRE IV : Dispositions transitoires et diverses Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Article 81
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. TITRE Ier : Dispositions communes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. TITRE II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. Consulter cette section
    1. Article 19
    2. CHAPITRE Ier : Recrutement Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. CHAPITRE II : Nomination et mutation. Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. CHAPITRE III : Avancement. Consulter cette section
      1. Article 31
      2. Article 32
      3. Article 33
      4. Article 34
      5. Article 35
    5. Chapitre IV : Eméritat Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. TITRE III : Dispositions relatives aux professeurs. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. TITRE IV : Dispositions transitoires et diverses Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Article 81
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


L'avancement des maîtres de conférences comprend l'avancement d'échelon et l'avancement de classe. Il ne donne pas lieu à l'établissement de tableaux d'avancement.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 1992 Version 32 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 31Article 33 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données