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Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. - Article 12

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
27 avril 2002

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 4ca350a1-bca9-46c1-9795-951cbd830350
Début de validité
27 avril 2002
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006449051/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006449051/article-12/versions/4ca350a1-bca9-46c1-9795-951cbd830350/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS. Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 12
    3. Article 14
  3. TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.
  4. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES. Consulter cette section

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  5. Article 19
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS. Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 12
    3. Article 14
  3. TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.
  4. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES. Consulter cette section

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  5. Article 19
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


L'offre de formation permet l'orientation progressive des étudiants. A cette fin, elle propose des enseignements et des activités pédagogiques permettant aux étudiants d'élaborer leur projet de formation et leur projet professionnel et de mieux appréhender les exigences des divers parcours types proposés. De même, elle comprend la mise en place de passerelles entre les divers parcours types.

Dans les conditions définies par le conseil d'administration, chaque étudiant devra bénéficier d'un dispositif pour l'accompagner dans son orientation et assurer la cohérence pédagogique de son parcours.

Historique

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Évolution juridique

  1. 27 avril 2002 Version 12 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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