Décret n°90-909 du 5 octobre 1990 portant organisation du Collège de France - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 6c554b99-eb93-4708-b9d9-60016a5fba96
- Début de validité
- 11 octobre 1990
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006533534/2014-07-26
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006533534/article-5/versions/6c554b99-eb93-4708-b9d9-60016a5fba96/
Sommaire du texte
Texte
Le Collège de France est organisé en chaires.
Les chaires et les équipes de recherche associées au Collège de France peuvent être regroupées en instituts dans les conditions fixées par le règlement intérieur.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible