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  3. Arrêté du 17 mai 2005 d'organisation du secrétariat général en sous-directions et bureaux.
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Arrêté du 17 mai 2005 d'organisation du secrétariat général en sous-directions et bureaux. - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 mai 2005
Fin de vigueur
11 juillet 2008

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 9aa39839-01d4-48e9-9ce2-f17dd96be981
Début de validité
29 mai 2005
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006557262/2008-07-10
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006557262/article-2/versions/9aa39839-01d4-48e9-9ce2-f17dd96be981/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Section I : La direction des affaires économiques et internationales. Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
    10. Article 11
    11. Article 12
  3. Section II : La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique. Consulter cette section

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  4. Section III : Le service de l'information et de la communication. Consulter cette section

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  5. Section IV : Le service du personnel et de l'administration. Consulter cette section

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  6. Section V : Le service du pilotage des services et de la modernisation. Consulter cette section

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  7. Section VI : La mission de la stratégie. Consulter cette section

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  8. Section VII : La mission des cadres dirigeants et des écoles. Consulter cette section

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  9. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Section I : La direction des affaires économiques et internationales. Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
    10. Article 11
    11. Article 12
  3. Section II : La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique. Consulter cette section

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  4. Section III : Le service de l'information et de la communication. Consulter cette section

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  5. Section IV : Le service du personnel et de l'administration. Consulter cette section

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  6. Section V : Le service du pilotage des services et de la modernisation. Consulter cette section

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  7. Section VI : La mission de la stratégie. Consulter cette section

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  8. Section VII : La mission des cadres dirigeants et des écoles. Consulter cette section

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  9. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


La direction des affaires économiques et internationales comprend :

- le service économie, statistiques et prospective, qui est constitué :

- de la sous-direction des études économiques ;

- de la sous-direction de l'observation statistique de la construction ;

- de la sous-direction de l'observation statistique des transports ;

- du département de la diffusion, de l'informatique et des moyens ;

- la sous-direction des affaires européennes ;

- la sous-direction des actions internationales ;

- la sous-direction du bâtiment, des travaux publics et des secteurs professionnels ;

- la mission des Alpes et des Pyrénées ;

- la mission synthèse et communication.

Historique

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Évolution juridique

  1. 29 mai 2005 Version 2 — ABROGE

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 3 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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