Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 17 mai 2005 d'organisation du secrétariat général en sous-directions et bureaux.
  4. Section I : La direction des affaires économiques et internationales.
  5. Article 3

Arrêté du 17 mai 2005 d'organisation du secrétariat général en sous-directions et bureaux. - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 mai 2005
Fin de vigueur
11 juillet 2008

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Revenir à la version en vigueur

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — dc34603e-0363-47e4-bf74-2dc30bc66a7e
Début de validité
29 mai 2005
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006557263/2008-07-10
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006557263/article-3/versions/dc34603e-0363-47e4-bf74-2dc30bc66a7e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Section I : La direction des affaires économiques et internationales. Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
    10. Article 11
    11. Article 12
  3. Section II : La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Section III : Le service de l'information et de la communication. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Section IV : Le service du personnel et de l'administration. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Section V : Le service du pilotage des services et de la modernisation. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Section VI : La mission de la stratégie. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Section VII : La mission des cadres dirigeants et des écoles. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Section I : La direction des affaires économiques et internationales. Consulter cette section
    1. Article 2
    2. Article 3
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 8
    8. Article 9
    9. Article 10
    10. Article 11
    11. Article 12
  3. Section II : La direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Section III : Le service de l'information et de la communication. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Section IV : Le service du personnel et de l'administration. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Section V : Le service du pilotage des services et de la modernisation. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  7. Section VI : La mission de la stratégie. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  8. Section VII : La mission des cadres dirigeants et des écoles. Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  9. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Le service économie, statistiques et prospective assure la conception et la coordination de la production, des échanges et de la diffusion des informations statistiques au sein des ministères chargés de l'équipement, des transports et du logement.

Il procède à l'analyse et aux synthèses des informations économiques et statistiques ainsi qu'à des études prospectives nécessaires à la définition des politiques en matière de transports, d'aménagement, d'habitat et de construction et réalise des études économiques à caractère transversal.

Il favorise la concertation en matière de production statistique, de synthèses, d'études et de prospective et participe, à ce titre, aux instances de concertations nationales et internationales dans les domaines de sa compétence. Son programme de travail intègre les demandes d'expertise de la mission de la stratégie, des directions et des services des ministères concernés et des comités des directeurs.

Le service économie, statistiques et prospective est constitué de :

- la sous-direction des études économiques ;

- la sous-direction de l'observation statistique de la construction ;

- la sous-direction de l'observation statistique des transports ;

- le département de la diffusion, de l'informatique et des moyens.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 29 mai 2005 Version 3 — ABROGE

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 2Article 4 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données