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  3. Arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée
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Arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée - Article 4

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
17 mai 1998

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — f7170a8d-2ac9-4040-8ef4-324f4e62c2da
Début de validité
17 mai 1998
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006719227/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006719227/article-4/versions/f7170a8d-2ac9-4040-8ef4-324f4e62c2da/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 10
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 10
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les candidats reçoivent du ministre chargé de la santé leur classement à chacun des concours pour lesquels ils ont participé à l'ensemble des épreuves. Le nombre de postes ouverts par subdivision et par discipline est rappelé aux candidats.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 12 janvier 1989 Version 4 — MODIFIE
  2. 11 juin 1992 Version 4 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 17 mai 1998 Version 4 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Arrêté 1998-05-15 art. 1 JORF 17 mai 1998 — Référence sans identifiant DILA

Autres relations

  • TXT_SOURCE Version publiée au Journal officiel — Décret 88-321 1988-04-07

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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