Code du travail - Article R4441-1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5086908a-7db7-4e66-93b8-de090f156884
- Début de validité
- 1 mai 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 17 juin 2026 à 21h36
- Import Jurisfac
- 16 octobre 2026 à 05h21 — 466f6387-4cfc-4c0a-b997-d10fdb185c5c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000018530289/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018530289/article-r4441-1/versions/5086908a-7db7-4e66-93b8-de090f156884/
Sommaire du texte
Texte
Au sens du présent titre, on entend par :
1° Vibration transmise aux mains et aux bras, une vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise aux mains et aux bras chez l'homme, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires ;
2° Vibration transmise à l'ensemble du corps, une vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise à l'ensemble du corps, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des lombalgies et des microtraumatismes de la colonne vertébrale.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Code du travail - art. R231-118 I (Ab)
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°80-331 du 7 mai 1980 - art. 1 (Ab)
- CITATION Code du travail - art. D4121-5 (VT)
- CITATION Code du travail - art. D4161-1 (V)
- CITATION Code du travail - art. D4161-2 (Ab)
- CITATION Code rural - art. R717-85-8 (VD)
- CITATION Code rural - art. R717-85-9 (VD)
Liens entrants
Concordances
- CONCORDANCE Article R231-118
Création et codification
- CREE Article Annexe