Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c7fab8b5-f21e-4900-a837-0210515083dd
- Début de validité
- 9 mai 2008
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000018778616/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018778616/article-2/versions/c7fab8b5-f21e-4900-a837-0210515083dd/
Sommaire du texte
Texte
La liste des espèces de poissons mentionnée au 2° de l'article R. 432-1 du code de l'environnement est établie comme suit :
Alosa alosa : grande alose.
Alosa fallax : alose feinte.
Zingel asper : apron du Rhône.
Esox lucius : brochet.
Misgurnus fossilis : loche d'étang.
Salaria fluviatilis : blennie fluviatile.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R432-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R432-1