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Code de l'environnement - Article R432-1

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Version
Mise à jour en retard — c9469af6-db1e-4448-ad15-5d69d7550492
Début de validité
28 mars 2008
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 août 2026 à 21h50
Import Jurisfac
30 octobre 2026 à 05h07 — 3c11f657-94ad-40ec-892e-2c4ce6ab021c
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000018441585/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000018441585/article-r432-1/versions/c9469af6-db1e-4448-ad15-5d69d7550492/
Sommaire du texte

Les espèces de la faune piscicole dont les frayères et les zones d'alimentation et de croissance doivent être particulièrement protégées de la destruction par l'article L. 432-3 sont réparties, par arrêté du ministre chargé de l'environnement, entre les deux listes suivantes :

1° Sont inscrites sur la première liste les espèces de poissons dont la reproduction est fortement dépendante de la granulométrie du fond du lit mineur d'un cours d'eau. L'arrêté précise les caractéristiques de la granulométrie du substrat minéral correspondant aux frayères de chacune des espèces ;

2° Sont inscrites sur la seconde liste les espèces de poissons dont la reproduction est fonction d'une pluralité de facteurs, ainsi que les espèces de crustacés.

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  1. Version R432-1 — ABROGE
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