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  3. Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
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Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
12 juillet 2008
Fin de vigueur
1 février 2028

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a94e0721-fb53-4016-924e-12cdec500881
Début de validité
12 juillet 2008
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 juin 2026 à 22h21
Import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32 — f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019154561/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019154561/article-9/versions/a94e0721-fb53-4016-924e-12cdec500881/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
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Texte

L'arrêté du 29 septembre 1995 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 12 juillet 2008 Version 9 — ABROGE_DIFF

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 1995, v. init.
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 avril 2026 - art. 9 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 septembre 1995

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
15 juin 2026 à 22h21
Date de l’import Jurisfac
16 octobre 2026 à 01h32
Identifiant de l’import Jurisfac
f43059d1-4366-4372-a027-3ddd3c7f51bc
Archive
LEGI_20260615-221231.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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