Code de l'environnement - Article D211-10

pH.

7-9.

Trimestrielle.

Température (^oC).

(*2).

(*2).

Coloration (après filtration, mg Pt/l).

(*2).

(*2).

Matières en suspension (mg/l).

(*2).

(*2).

Salinité (‰).

12-38 ‰.

≤ 40 ‰ (*2).

Mensuelle (*2).

Oxygène dissous (% de saturation).

≥ 80 %.

≥ 70 % (valeur moyenne). Si une mesure individuelle indique une valeur inférieure à 70 %, les mesures sont répétées. Une mesure individuelle ne peut indiquer une valeur inférieure à 60 % que lorsqu'il n'y a pas de conséquences nuisibles pour le développement des peuplements de coquillages.

Mensuelle avec au moins un échantillon représentatif des faibles teneurs en oxygène se présentant le jour du prélèvement. Toutefois, s'il y a présomption de variations diurnes significatives, au moins deux prélèvements par jour seront effectués.

Hydrocarbures d'origine pétrolière.

Les hydrocarbures ne doivent pas être présents dans l'eau conchylicole en quantité telle :

- qu'ils produisent à la surface de l'eau un film visible et/ou un dépôt sur les coquillages ;

- qu'ils provoquent des effets nocifs pour les coquillages.

Trimestrielle.

Substances organo-halogénées.

La limitation de la concentration de chaque substance dans la chair de coquillage doit être telle qu'elle contribue à une bonne qualité des produits conchylicoles.

La concentration de chaque substance dans l'eau conchylicole ou dans la chair de coquillage ne doit pas dépasser un niveau qui provoque des effets nocifs sur les coquillages et leurs larves.

Semestrielle.

Métaux (mg/l) : Argent (Ag) ; Arsenic (As) ; Cadmium (Cd) ; Chrome (Cr) ; Cuivre (Cu) ; Mercure (Hg) ; Nickel (Ni) ; Plomb (Pb) ; Zinc (Zn).

La limitation de la concentration de chaque substance dans la chair de coquillage doit être telle qu'elle contribue à une bonne qualité des produits conchylicoles.

La concentration de chaque substance dans l'eau conchylicole ou dans la chair de coquillage ne doit pas dépasser un niveau qui provoque des effets nocifs sur les coquillages et leurs larves. Les effets de synergie de ces métaux doivent être pris en considération.

Semestrielle.

Coliformes fécaux (/100 ml).

≤ 300 dans la chair de coquillage et le liquide intervalvaire.

(*3).

Trimestrielle.

Substances influençant le goût du coquillage.

Concentration inférieure à celle susceptible de détériorer le goût du coquillage.

Abréviations :

G = guide (valeur limite des paramètres qu'il est souhaitable de ne pas dépasser).

I = impérative (valeur limite des paramètres).

(*1) Telles que désignées conformément à la directive n^o 79-923 du 30 octobre 1979 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles.

(*2) Les valeurs de ces paramètres ainsi que les fréquences minimales d'échantillonnages et de mesures sont prises en compte dans le cadre de la réglementation générale sur la lutte contre la pollution des eaux.

(*3) Ce paramètre est pris en compte dans le cadre de la réglementation relative à la salubrité des huîtres, moules et autres coquillages dans l'attente de l'adoption d'une directive sur la protection des consommateurs de produits conchylicoles.

Température.

(*2).

(*2).

(*2).

Oxygène dissous (mgl/l O₂).

50 % > 9.

100 % > 7.

50 % > 9.

Lorsque la teneur descend en dessous de 6 mg/l, des mesures appropriées sont adoptées et la preuve doit être apportée que cette situation n'aura pas de conséquences nuisibles pour le développement équilibré des peuplements de poissons.

50 % > 8.

100 % > 5.

50 % > 7.

Lorsque la teneur en oxygène descend en dessous de 4 mg/l, des mesures appropriées sont adoptées et la preuve doit être apportée que cette situation n'aura pas de conséquences nuisibles pour le développement équilibré des peuplements de poissons.

Mensuelle avec au moins un échantillon représentatif des faibles teneurs en oxygène se présentant le jour du prélèvement. Toutefois, s'il y a présomption de variations diurnes significatives, au moins deux prélèvements par jour seront effectués.

pH.

6-9.

6-9.

Mensuelle.

Matières en suspension (mg/l, concentrations moyennes).

< 25.

< 25.

Demande biochimique en oxygène - DBO₆ (mg/l O₂).

< 3.

< 6.

Nitrites (mg/l NO₂).

< 0,01.

< 0,03.

Composés phénoliques (mg/l C6H50H).

Les composés phénoliques ne doivent pas être présents à des concentrations telles qu'elles altèrent la saveur du poisson.

Les composés phénoliques ne doivent pas être présents à des concentrations telles qu'elles altèrent la saveur du poisson.

Hydrocarbures d'origine pétrolière.

Les hydrocarbures d'origine pétrolière ne doivent pas être présents à des concentrations telles :

- qu'ils forment un film visible à la surface de l'eau ou qu'ils se déposent en couches sur le lit des cours d'eau et des lacs ;

- qu'ils communiquent aux poissons une saveur perceptible d'hydrocarbures

- qu'ils provoquent des effets nocifs chez les poissons.

Les hydrocarbures d'origine pétrolière ne doivent pas être présents à des concentrations telles :

- qu'ils forment un film visible à la surface de l'eau ou qu'ils se déposent en couches sur le lit des cours d'eau et des lacs ;

- qu'ils communiquent aux poissons une saveur perceptible d'hydrocarbures

- qu'ils provoquent des effets nocifs chez les poissons.

Mensuelle.

Ammoniac non ionisé (mg/l NH₃).

< 0,005.

< 0,025.

< 0,005.

< 0,025.

Mensuelle.

Afin de diminuer le risque d'une toxicité due à l'ammoniac non ionisé, d'une consommation d'oxygène due à la nitrification et d'une eutrophisation, les concentrations d'ammonium total ne devraient pas dépasser les valeurs suivantes :

Ammonium total (mg/l NH₄).

< 0,04.

< 1 (*3).

< 0,2.

< 1 (*3).

Chlore résiduel total (mg/l HOCl).

< 0,005.

< 0,005

Mensuelle.

Métaux (mg/l) (pour une dureté de l'eau de 100 mg/l de CaCO₂) :

< 0,04 (*4).

< 0,04 (*4).

- cuivre (soluble) CU ;

- zinc (total) Zn.

< 0,3 (*5).

< 1,0 (*5).

Mensuelle.

Abréviations :

G = guide (valeur limite des paramètres qu'il est souhaitable de ne pas dépasser) ;

I = impérative (valeur limite des paramètres).

(*1) Telles que désignées conformément à la directive n^o 78-659 du 18 juillet 1978 concernant la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons ;

(*2) Les valeurs de ces paramètres sont prises en compte dans le cadre de la réglementation générale sur la lutte contre la pollution des eaux.

(*3) Dans des conditions géographiques ou climatologiques particulières, et notamment dans le cas de températures d'eau basses et de nitrification réduite, ou lorsqu'il peut être prouvé qu'il n'y a pas de conséquences nuisibles pour le développement équilibré des peuplements de poissons, des valeurs supérieures à 1 mg/l peuvent être fixées.

(*4) Cuivre (soluble) :

Concentrations en cuivre soluble (mg/l Cu) en fonction de différentes valeurs de dureté de l'eau comprises entre 10 et 300 mg/l de CaCO²

DURETÉ DE L'EAU (mg/l CaCO₂)

10

50

100

300

mg/l Ca

0,005

0,022

0,04

0,112

(*5) Zinc (total) :

Concentrations en zinc total (mg/l Zn) en fonction de différentes valeurs de dureté de l'eau comprises entre 10 et 500 mg/l de CaCO₂

DURETÉ DE L'EAU (mg/l CaCO₂)

10

50

100

500

Eaux salmonicoles (mg/l Zn).

0,03

0,2

0,3

0,5

Eaux cyprinicoles (mg/l Zn).

0,3

0,7

1,0

2,0