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  3. Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences
  4. TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.
  5. Article 13

Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences - Article 13

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
24 septembre 2008

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1df0d6e3-6257-45a4-aef8-148dd799b747
Début de validité
24 septembre 2008
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019507605/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019507605/article-13/versions/1df0d6e3-6257-45a4-aef8-148dd799b747/
Sommaire du texte
  1. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES. Consulter cette section

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  2. TITRE II : MUTATION. Consulter cette section

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  3. TITRE III : DETACHEMENT. Consulter cette section

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  4. TITRE IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section

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  5. TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  6. TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section

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  7. TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES. Consulter cette section

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  2. TITRE II : MUTATION. Consulter cette section

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  3. TITRE III : DETACHEMENT. Consulter cette section

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  5. TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  6. TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section

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  7. TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984. Consulter cette section

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Texte


Les candidats retenus pour l'audition doivent adresser immédiatement à l'établissement les travaux mentionnés dans le curriculum vitae.

Historique

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Évolution juridique

  1. 24 septembre 2008 Version 13 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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