Décret n° 2009-73 du 20 janvier 2009 abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d'adaptation à l'emploi - Article 4

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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
Art. 5, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
Art. 1-1, Art. 3, Art. 9

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 7 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 1-1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 3 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°93-160 du 29 janvier 1993 - art. 9 (V)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 93-160 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale des élèves conservateurs territoriaux de bibliothèques
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1-1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9