Arrêté du 21 juillet 2009 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — efeb96a7-52c0-4a29-968a-a576471bde4d
- Début de validité
- 16 août 2009
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020978116/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020978116/article-1/versions/efeb96a7-52c0-4a29-968a-a576471bde4d/
Sommaire du texte
Texte
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
― association Challes-les-Eaux basket (F) ;
― association Union sportive ouvrière Mondeville basket (F) ;
― association basket Lattes Montpellier agglomération (F) ;
― association Tarbes Gespe Bigorre (TGB) (F) ;
― association entente sportive basket Villeneuve-d'Ascq Lille métropole (F) ;
― association Besançon basket Comté Doubs (BBCD) (M) ;
― association JSF Nanterre (M) ;
― association Poitiers basket 86 (M) ;
― association SPO Rouen basket-ball (M) ;
― SAOS Hyères Toulon Var basket (M) ;
― SASP Saint-Thomas basket Le Havre (M).
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Code du sport. - art. L211-4 (V)
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L211-4
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L211-4