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Arrêté du 21 juillet 2009 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
16 août 2009

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — efeb96a7-52c0-4a29-968a-a576471bde4d
Début de validité
16 août 2009
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020978116/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020978116/article-1/versions/efeb96a7-52c0-4a29-968a-a576471bde4d/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
― association Challes-les-Eaux basket (F) ;
― association Union sportive ouvrière Mondeville basket (F) ;
― association basket Lattes Montpellier agglomération (F) ;
― association Tarbes Gespe Bigorre (TGB) (F) ;
― association entente sportive basket Villeneuve-d'Ascq Lille métropole (F) ;
― association Besançon basket Comté Doubs (BBCD) (M) ;
― association JSF Nanterre (M) ;
― association Poitiers basket 86 (M) ;
― association SPO Rouen basket-ball (M) ;
― SAOS Hyères Toulon Var basket (M) ;
― SASP Saint-Thomas basket Le Havre (M).

Historique

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Évolution juridique

  1. 16 août 2009 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. L211-4 (V)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L211-4
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L211-4

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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