Arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f1def1f4-b82e-4db9-af2a-65e965cd977a
- Début de validité
- 29 janvier 2010
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000021752900/2019-03-24
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000021752900/article-2/versions/f1def1f4-b82e-4db9-af2a-65e965cd977a/
Sommaire du texte
Texte
Les classes de première et les classes terminales sont organisées de manière à préparer progressivement les élèves à une spécialisation dans une des trois séries de la voie générale.
L'horaire des enseignements de chaque série est fixé en annexe du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 9
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9