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  3. Arrêté du 21 juin 2010 portant création de la spécialité « optique-lunetterie » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
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Arrêté du 21 juin 2010 portant création de la spécialité « optique-lunetterie » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance - Article 5

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 octobre 2010

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 536586c2-5c89-4c8d-9919-2c6a1f085c9c
Début de validité
21 octobre 2010
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022931036/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022931036/article-5/versions/536586c2-5c89-4c8d-9919-2c6a1f085c9c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article sans numéro
  10. Article Annexes
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article sans numéro
  10. Article Annexes
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les correspondances entre les unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création du brevet d'études professionnelles optique-lunetterie et les unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe II d au présent arrêté.
Les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues à une ou plusieurs épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 9 août 1989 précité et dont le candidat demande le bénéfice sont reportées, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément à l'article D. 337-37-1 du code de l'éducation, à compter de la date d'obtention et pour leur durée de validité.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 4 juillet 2010 Version 5 — MODIFIE
  2. 21 octobre 2010 Version 5 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 octobre 2010 - art. 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 août 1989
  • CITATION Code de l'éducation - art. D337-37-1 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-37-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D337-37-1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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