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Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales - Article 11

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Mise à jour en retard — 7b7b2e9f-8799-446c-ae81-ea4d0672daef
Début de validité
14 avril 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023851328/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023851328/article-11/versions/7b7b2e9f-8799-446c-ae81-ea4d0672daef/
Sommaire du texte


Le contrôle des aptitudes et des connaissances est organisé à la fin de chaque semestre d'enseignement. La session de rattrapage intervient dans un délai qui ne peut être inférieur à deux semaines après la publication des résultats semestriels.
Dans les conditions prévues à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, le président de l'université nomme le président et les membres des jurys d'examen.

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  1. Version 11 — VIGUEUR

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