Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 589a188e-d83e-47d7-83fc-3b1de9024429
- Début de validité
- 18 juin 2004
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024038243/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024038243/article-2/versions/589a188e-d83e-47d7-83fc-3b1de9024429/
Sommaire du texte
Texte
Le référentiel d'emploi, d'activités, compétences et le référentiel de certification du titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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