Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 81f4f03c-f4a2-4c2e-b26b-87b9e9359fbd
- Début de validité
- 8 juillet 2011
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024325194/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024325194/article-2/versions/81f4f03c-f4a2-4c2e-b26b-87b9e9359fbd/
Sommaire du texte
Texte
L'annexe V-1 à l'arrêté du 28 mars 2011 précité est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.