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Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis - Article 60

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Version
Mise à jour en retard — a1cf7ebc-7ba8-4c15-ac81-21cc5869f9f9
Début de validité
21 août 2011
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024490901/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024490901/article-60/versions/a1cf7ebc-7ba8-4c15-ac81-21cc5869f9f9/
Sommaire du texte


Les vérifications que tout exploitant est tenu, en application de l'article R. 342-13 du code du tourisme, de faire réaliser par un vérificateur sont effectuées suivant les mêmes modalités et les mêmes périodicités que celles prévues à la sous-section 2 de la section 3.

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  1. Version 60 — VIGUEUR

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