Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle - Article 9
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- Version
- Mise à jour en retard — 5eeb1373-d664-42b0-86e5-ecbfae8d5340
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024499541/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024499541/article-9/versions/5eeb1373-d664-42b0-86e5-ecbfae8d5340/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - Annexe (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe III (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe IV (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe V (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VI (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VII (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VIII (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VII
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VIII
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9