Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
  4. Article 9

Arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle - Article 9

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5eeb1373-d664-42b0-86e5-ecbfae8d5340
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000024499541/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000024499541/article-9/versions/5eeb1373-d664-42b0-86e5-ecbfae8d5340/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 6-1
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 6-1
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

↑ Retour au niveau parent
← Article 8Article 10 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - Annexe (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 10 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 11 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. 9 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe I (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe II (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe III (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe IV (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe V (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VI (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VII (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 - art. Annexe VIII (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VI
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VII
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe VIII
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données