Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine - Article 3

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Début de validité: 16 octobre 2011
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8

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MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 1 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 2 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 3 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 5 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 6 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 juin 2009 - art. 8 (M)