Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine - Article 5

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011
Art. 2, Art. 3, Art. 9, Art. 18, Art. 23, Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2011
Art. 15, Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 13, Art. 10, Art. 21

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 10 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 13 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 15 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 18 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 21 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 23 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 25 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 3 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 6 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 février 2011 - art. 9 (V)