Arrêté du 3 février 2012 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 7ca920c4-c1e6-468d-bcec-7d4ba988ea20
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025362915/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025362915/article-1/versions/7ca920c4-c1e6-468d-bcec-7d4ba988ea20/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2009Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2009Art. 3, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 avril 2009 - art. 15 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 avril 2009 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 avril 2009 - art. 3 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro