Arrêté du 6 février 2012 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1f3ad739-2cda-49d2-ab32-ded29aa512af
- Début de validité
- 31 mars 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025594231/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025594231/article-3/versions/1f3ad739-2cda-49d2-ab32-ded29aa512af/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2008 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2008 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2008 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2008 - art. 3 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3