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  3. Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronome et de physicien et d'astronome adjoint et de physicien adjoint
  4. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  5. Article 2

Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux modalités générales des opérations de recrutement en vue de pourvoir des postes d'astronome et de physicien et d'astronome adjoint et de physicien adjoint - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
25 janvier 2013

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6040aa84-2588-45ec-8caa-d3c4472674ce
Début de validité
25 janvier 2013
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026974327/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026974327/article-2/versions/6040aa84-2588-45ec-8caa-d3c4472674ce/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
  2. TITRE II : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 14 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  3. TITRE III : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  4. TITRE IV : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 27 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Sommaire

  1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
  2. TITRE II : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 14 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  3. TITRE III : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ET DES PHYSICIENS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  4. TITRE IV : RECRUTEMENT DES ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 27 DU DÉCRET N° 86-434 DU 12 MARS 1986 Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

La répartition des emplois à pourvoir par section du Conseil national des astronomes et physiciens (CNAP), section astronomie, section terre interne, section surfaces continentales, océan, atmosphère ainsi que leurs caractéristiques font l'objet d'une publication sur le domaine applicatif du portail GALAXIE accessible depuis le site du ministère : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr, dans les conditions définies par l'arrêté du 14 juin 2012 susvisé.

Historique

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Évolution juridique

  1. 25 janvier 2013 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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