Arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale - Article Annexes
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 69699951-7c30-4cd0-8199-3b6ef138c919
- Début de validité
- 9 mai 2013
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027398979/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027398979/article-annexes/versions/69699951-7c30-4cd0-8199-3b6ef138c919/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes sont publiées au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité n° 2012/06.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mai 2013 - art. 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mai 2013 - art. 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mai 2013 - art. 3