Article D75-10-1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4496c374-0056-41b7-832a-af69679b3cd9
- Début de validité
- 1 septembre 2015
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029267925/2015-09-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029267925/article-d75-10-1/versions/4496c374-0056-41b7-832a-af69679b3cd9/
Sommaire de cette page
Texte
L'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture comporte deux cycles :
1° Un premier cycle composé d'un cursus conduisant au diplôme national d'art ;
2° Un second cycle composé d'un cursus conduisant au diplôme national supérieur d'expression plastique.
Les cursus conduisant au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique proposent aux étudiants les options suivantes : option art, option design et option communication.
Les options de chaque diplôme peuvent être complétées par des mentions.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Création et codification
- CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V) — Référence sans identifiant DILA
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 1 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-817 du 17 juillet 2014 (V)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-817 du 17 juillet 2014 - art. 3 (VD)
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
- CITATION Code de l'éducation - art. D771-2 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. D773-2 (M)
- CITATION Code de l'éducation - art. D774-2 (M)
- CITATION Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Concordances
- CONCORDANCE Ressource indisponible — Source indisponible
Création et codification
- CREE Ressource indisponible — Source indisponible
Citations
- CITATION Ressource indisponible — Source indisponible
- CITATION Article 1
- CITATION Article 1
- CITATION Décret n° 2014-817 du 17 juillet 2014 relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques
- CITATION Article 3
- CITATION Ressource indisponible — Source indisponible
- CITATION Article D771-2
- CITATION Article D773-2
- CITATION Article D774-2
- CITATION Article D771-2
- CITATION Article D773-2
- CITATION Article D774-2
- CITATION Article D771-2
- CITATION Article D774-2
- CITATION Article D773-2
- CITATION Article D771-2
- CITATION Article D773-2
- CITATION Article D774-2