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Article D75-10-1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2015
Fin de vigueur
5 mai 2017

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 4496c374-0056-41b7-832a-af69679b3cd9
Début de validité
1 septembre 2015
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029267925/2015-09-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029267925/article-d75-10-1/versions/4496c374-0056-41b7-832a-af69679b3cd9/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

L'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture comporte deux cycles :

1° Un premier cycle composé d'un cursus conduisant au diplôme national d'art ;

2° Un second cycle composé d'un cursus conduisant au diplôme national supérieur d'expression plastique.

Les cursus conduisant au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique proposent aux étudiants les options suivantes : option art, option design et option communication.

Les options de chaque diplôme peuvent être complétées par des mentions.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 21 août 2013 Version D75-10-1 — MODIFIE
  2. 1 septembre 2015 Version D75-10-1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 5 mai 2017 Version D75-10-1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Création et codification

  • CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - Annexe (V) — Référence sans identifiant DILA

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2013 - art. 1 (V)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-817 du 17 juillet 2014 (V)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2014-817 du 17 juillet 2014 - art. 3 (VD)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • CITATION Code de l'éducation - art. D771-2 (M)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D773-2 (M)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D774-2 (M)
  • CITATION Ressource indisponible — Cible indisponible

Liens entrants

Concordances

  • CONCORDANCE Ressource indisponible — Source indisponible

Création et codification

  • CREE Ressource indisponible — Source indisponible

Citations

  • CITATION Ressource indisponible — Source indisponible
  • CITATION Article 1
  • CITATION Article 1
  • CITATION Décret n° 2014-817 du 17 juillet 2014 relatif à l'organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques
  • CITATION Article 3
  • CITATION Ressource indisponible — Source indisponible
  • CITATION Article D771-2
  • CITATION Article D773-2
  • CITATION Article D774-2
  • CITATION Article D771-2
  • CITATION Article D773-2
  • CITATION Article D774-2
  • CITATION Article D771-2
  • CITATION Article D774-2
  • CITATION Article D773-2
  • CITATION Article D771-2
  • CITATION Article D773-2
  • CITATION Article D774-2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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