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  3. Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
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Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé - Article Annexe 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
28 septembre 2014

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1f2804fc-12fb-4349-bb9e-32a6bb0219a8
Début de validité
28 septembre 2014
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029515597/2026-10-30
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029515597/article-annexe-1/versions/1f2804fc-12fb-4349-bb9e-32a6bb0219a8/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
  1. Texte
  2. Historique
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Texte

ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENT
habilité

INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES ET TECHNOLOGIES

DURÉE DE L'HABILITATION DU MASTER

Mention

Spécialité

Date de début

Date de fin

Besançon
Université de Besançon
Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté
Ingénierie biomédicale
1er septembre 2014
31 août 2017
Bordeaux
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine
Gestionnaire de domaine viticole à l'international
1er septembre 2014
31 août 2016
Créteil
Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie
Génie civil
Génie civil nucléaire
1er septembre 2014
31 août 2020
ESIEE Paris
Informatique
Informatique, systèmes embarqués
1er septembre 2014
31 août 2020
Electronique, énergie électrique, automatique
Capteurs communicants sans fils
1er septembre 2014
31 août 2020
Dijon
Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement
Management technique et économique des agro-équipements
1er septembre 2014
31 août 2017
Grenoble
Institut polytechnique de Grenoble
Energie électrique
Réseaux et bâtiments intelligents
1er septembre 2014
31 août 2016
Ingénierie hydraulique
1er septembre 2014
31 août 2016
Lille
Université de Valenciennes
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique
Transport et énergie
1er septembre 2014
31 août 2020
Hautes études d'ingénieur
Habitat - Energie - Environnement
1er septembre 2014
31 août 2020
Lyon
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Ingénierie biomédicale et design
1er septembre 2014
31 août 2016
Paris
Conservatoire national des arts et métiers
Aérodynamique, aéroacoustique et systèmes propulsifs
1er septembre 2014
31 août 2019
Institut des sciences et technologies
(ParisTech)
Telecom ParisTech
Technologies de l'information
Système de communication
1er septembre 2014
31 août 2019
Poitiers
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aéro-technique
Mécanique aéronautique et énergétique
1er septembre 2014
31 août 2018
Rennes
Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne
Mécanique
Ingénierie automobile
1er septembre 2014
31 août 2017
Ecole navale
Génie de l'environnement
Milieu maritime et sécurité de la navigation
1er septembre 2014
31 août 2017
Télécom Bretagne
Technologies de l'information
Ingénierie des systèmes de télécommunications
1er septembre 2014
31 août 2017
Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Traitement de données volumineuses
1er septembre 2014
31 août 2017
Toulouse
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Mécanique
Systèmes aéronautiques et spatiaux
1er septembre 2014
31 août 2016
Ecole nationale de l'aviation civile
Sciences de la modélisation, de l'information et des systèmes
Exploitation du transport aérien international
1er septembre 2014
31 août 2016

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 28 septembre 2014 Version Annexe 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article Annexe 2 →

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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