Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
  4. Annexes
  5. Article Annexe 2

Arrêté du 18 septembre 2014 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé - Article Annexe 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
24 octobre 2019

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 0f7a48be-a606-4b98-beb2-184d2428a3ec
Début de validité
24 octobre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039278518/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039278518/article-annexe-2/versions/0f7a48be-a606-4b98-beb2-184d2428a3ec/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENTS
habilités conjointement

INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES
et technologies

DURÉE DE L'HABILITATION DU MASTER

Mention

Spécialité

Date de début

Date de fin

Lille
Université de Lille
Ecole polytechnique universitaire
Centrale Lille Institut
Robotique autonome et transports intelligents
1er septembre 2014
31 août 2020
Lille
Poitiers
Centrale Lille Institut
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
Université de Poitiers
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers
Turbulence
1er septembre 2014
31 août 2015
Nantes
Ecole centrale de Nantes
Ecole navale
Master atlantique en opération et ingénierie navales
1er septembre 2014
31 août 2017
Toulouse
Institut national polytechnique de Toulouse
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Ingénierie du risque dans les systèmes industriels
1er septembre 2014
31 août 2016
Ingénierie et management de l'eau
1er septembre 2014
31 août 2016

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 28 septembre 2014 Version Annexe 2 — MODIFIE
  2. 24 octobre 2019 Version Annexe 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article Annexe 1

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1075 du 21 octobre 2019 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données