Arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire - Article 6

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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. Annexe

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - Annexe (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 - art. Annexe (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire.
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe