Arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « métiers et arts de la pierre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 10

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juillet 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 10 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 11 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 12 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 4 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 5 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 6 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 7 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 8 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. 9 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 - art. Annexe (VT)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe