Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW
  4. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 250 KW
  5. Article 3

Arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW - Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2015

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ff40f006-5e70-469a-b1d0-cc7efaf29222
Début de validité
1 septembre 2015
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 juillet 2026 à 22h07
Import Jurisfac
18 octobre 2026 à 01h10 — 6a5c16cd-9a1d-4642-b370-c06094070a2e
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031102021/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031102021/article-3/versions/ff40f006-5e70-469a-b1d0-cc7efaf29222/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 250 KW Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 7
    8. Article 8
    9. Article 9
    10. Article 8
    11. Article 9
  3. Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE MÉCANICIEN 250 KW Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE MÉCANICIEN 250 KW Consulter cette section
    1. Article 3
    2. Article 4
    3. Article 4
    4. Article 5
    5. Article 6
    6. Article 7
    7. Article 7
    8. Article 8
    9. Article 9
    10. Article 8
    11. Article 9
  3. Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE MÉCANICIEN 250 KW Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  6. Annexe Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


Le cursus de formation conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 250 kW est constitué :
1° Des formations menant à l'acquisition des modules mentionnés dans la colonne (1) du tableau ci-dessous :


MODULES
À ACQUÉRIR (1)

FONCTIONS CORRESPONDANT
AU MODULE OU NATURE DU MODULE (2)

Module M1-1

Machines marines

Module M2-1

Electricité


et
2° De la formation conduisant à la délivrance du certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) lorsque les candidats n'en sont pas titulaires, ou conduisant à sa revalidation lorsque le certificat arrive à échéance au cours du cursus de formation ou bien dans les douze mois suivant la fin de ce cursus.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2015 Version 3 — VIGUEUR

Corrections de données

  1. Connue le 18 octobre 2026 à 01h10Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 4 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
10 juillet 2026 à 22h07
Date de l’import Jurisfac
18 octobre 2026 à 01h10
Identifiant de l’import Jurisfac
6a5c16cd-9a1d-4642-b370-c06094070a2e
Archive
LEGI_20260710-220101.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données