Arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9fc140ff-a1c3-4c45-a131-a9ea70726561
- Début de validité
- 5 novembre 2015
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031419592/2018-08-25
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031419592/article-3/versions/9fc140ff-a1c3-4c45-a131-a9ea70726561/
Sommaire du texte
Texte
Le service « pilotage de la performance » comprend :
1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
2° La sous-direction « contrôle et droits individuels » ;
3° Le bureau « ingénierie des processus » ;
4° Le bureau « pilotage synthèse » ;
5° La cellule « communication ».
Le service « pilotage de la performance » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
Le sous-directeur de la gestion du personnel, le sous-directeur « contrôle et droits individuels » et le chef du bureau « pilotage synthèse » suppléent le chef du service « pilotage de la performance » en cas d'absence ou d'empêchement, dans les conditions fixées par le directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
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Modifications et abrogations
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