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Arrêté du 8 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
30 mars 2017
Fin de vigueur
26 août 2018

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a968eb38-ebab-4ae2-a68a-37f9d950daf2
Début de validité
30 mars 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034309469/2018-08-25
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034309469/article-1/versions/a968eb38-ebab-4ae2-a68a-37f9d950daf2/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

II. - Du service et des sous-directions suivants :

1° Le service " pilotage de la performance " ;

2° La sous-direction des études et de la politique ;

3° La sous-direction de la formation ;

4° La sous-direction du recrutement.

III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

2° (Abrogé)

3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 5 novembre 2015 Version 1 — MODIFIE
  2. 30 mars 2017 Version 1 — ABROGE Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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