Arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de lieutenant de pêche - Article 8
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- Version
- Mise à jour en retard — 469fa1e4-6b4c-4ec3-aafb-e0061ff5a6ce
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031470564/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031470564/article-8/versions/469fa1e4-6b4c-4ec3-aafb-e0061ff5a6ce/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2007 relatif à la délivrance du brevet de lieutenant de pêche
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9