Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine - Article 2
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3e476d26-68c7-4ecc-b6c4-7b6af4da3dee
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 septembre 2025 à 21h31
- Import Jurisfac
- 20 septembre 2026 à 10h16 — 9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031498551/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031498551/article-2/versions/3e476d26-68c7-4ecc-b6c4-7b6af4da3dee/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2011Art. 2
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2011 - art. 2 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2