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  3. Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
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Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 septembre 2025

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d14fccb7-e09c-49c2-b53f-5e5a3b8abb73
Début de validité
5 septembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 septembre 2025 à 21h31
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 10h16 — 9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052189575/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052189575/article-2/versions/d14fccb7-e09c-49c2-b53f-5e5a3b8abb73/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article 3
  6. Article 4
  7. Article 4
  8. Article 4 bis
  9. Article 4 bis
  10. Article 5
  11. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2
  4. Article 3
  5. Article 3
  6. Article 4
  7. Article 4
  8. Article 4 bis
  9. Article 4 bis
  10. Article 5
  11. Article 6
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les fonctions extrahospitalières sont effectuées :

1° Soit sous la responsabilité de praticiens agréés-maîtres de stage des universités, exerçant dans des structures ambulatoires, notamment des cabinets libéraux, des centres de santé et des maisons de santé pluriprofessionnelles ;

2° Soit dans des organismes agréés extrahospitaliers, des laboratoires agréés, des structures de soins alternatives à l'hospitalisation agréées, des centres de santé ou des maisons de santé pluriprofessionnelles dont la personne morale est une société interprofessionnelle de soins ambulatoires agréés.

Le semestre de formation extrahospitalière est accompli de façon continue et à temps plein. Il peut, le cas échéant, se dérouler auprès de plusieurs praticiens agréés-maîtres de stage des universités.

Les conditions dans lesquelles l'étudiant accomplit son stage, et notamment les objectifs pédagogiques du stage, sont conformes aux objectifs et contenus de formation prévus par les arrêtés du 22 septembre 2004 susvisés. Les objectifs pédagogiques du stage sont détaillés dans un document, contresigné par le président de l'université d'inscription, annexé à la convention d'accueil mentionnée à l'article 3.

Historique

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Évolution juridique

  1. 8 juillet 2011 Version 2 — MODIFIE
  2. 16 octobre 2011 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 21 novembre 2015 Version 2 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 5 septembre 2025 Version 2 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 10h16Correction des données source
  2. Connue le 20 septembre 2026 à 10h16Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er septembre 2025 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
4 septembre 2025 à 21h31
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 10h16
Identifiant de l’import Jurisfac
9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
Archive
LEGI_20250904-212538.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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