Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - Article 1

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 5fdc75e3-e728-4e9b-8323-bc672c0a64a7
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000031934715/2026-10-28
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000031934715/article-1/versions/5fdc75e3-e728-4e9b-8323-bc672c0a64a7/

Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 octobre 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 2 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 2-1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 2-2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 3 (M)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 3-1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 3-2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 5 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 6 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. 7 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 - art. Annexe (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année de recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2-1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2-2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3-1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3-2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe