Arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 85aff79f-6dd7-46f3-a950-8b9eeb18c832
- Début de validité
- 1 mars 2016
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032046305/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032046305/article-1/versions/85aff79f-6dd7-46f3-a950-8b9eeb18c832/
Sommaire du texte
Texte
Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier : 2 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy : 1 ;
― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies : 1.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2016-152 du 11 février 2016 - art. 4
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4