Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques
  4. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES
  5. SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES
  6. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES
  7. PARAGRAPHE 1 : INSPECTIONS ANNUELLES
  8. Article 45

Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques - Article 45

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mars 2016

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7b57bc4a-3b27-451d-9705-7bcfe5005d0c
Début de validité
13 mars 2016
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032204588/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032204588/article-45/versions/7b57bc4a-3b27-451d-9705-7bcfe5005d0c/
Sommaire du texte
  1. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
    1. Article 26
    2. SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
      1. Article 38
      2. SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
        1. Article 44
        2. PARAGRAPHE 1 : INSPECTIONS ANNUELLES Consulter cette section
          1. Article 45
        3. PARAGRAPHE 2 : INSPECTIONS PLURIANNUELLES Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. PARAGRAPHE 3 : GRANDES INSPECTIONS Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        5. PARAGRAPHE 4 : INSPECTIONS DES CABLES ET DE LEURS ATTACHES Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    8. SECTION 7 : MODIFICATION ET REMPLACEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ELEMENTS D'UN TELEPHERIQUE Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    9. SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
    1. Article 26
    2. SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
      1. Article 38
      2. SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES Consulter cette section
        1. Article 44
        2. PARAGRAPHE 1 : INSPECTIONS ANNUELLES Consulter cette section
          1. Article 45
        3. PARAGRAPHE 2 : INSPECTIONS PLURIANNUELLES Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. PARAGRAPHE 3 : GRANDES INSPECTIONS Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        5. PARAGRAPHE 4 : INSPECTIONS DES CABLES ET DE LEURS ATTACHES Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    8. SECTION 7 : MODIFICATION ET REMPLACEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ELEMENTS D'UN TELEPHERIQUE Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    9. SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

I. - Tout téléphérique est soumis au moins une fois par an à une inspection complète comprenant des contrôles visuels sans démontage et à des essais.


Les essais suivants sont réalisés par un vérificateur agréé au titre de technicien d'inspection annuelle :


a - un essai fonctionnel de chaque mode d'entraînement ;


b - un essai du moteur de secours destiné à vérifier sa capacité à entraîner et retenir la charge dans les cas les plus défavorables ;


c - un essai de chacun des modes de déclenchement des freins ;


d - des essais représentatifs des différents cas d'exploitation de l'installation pour chacun des freins de sécurité afin de vérifier que les décélérations engendrées respectent les limites réglementaires. Ces essais peuvent être réalisés soit par des charges, soit par des moyens aptes à en vérifier les effets ;


e - un essai à l'arrêt du déclenchement automatique pour les freins embarqués ;


f - une vérification et un essai fonctionnel des détecteurs de défaut et des seuils sur les circuits de surveillance et sur les dispositifs de signalisation et de télécommande, y compris dans les véhicules ;


g - un essai non destructif d'au moins une sécurité sur un pylône ;


h - un essai fonctionnel et un contrôle du réglage des dispositifs de surveillance des attaches et du dispositif de contrôle de la force de serrage des attaches découplables ;


i - une vérification du dispositif de mesure de la charge des véhicules ou de comptage des personnes quand il existe ;


j - une vérification de la position du câble dans les voies d'embrayage et débrayage ;

k - une vérification du système de tension comprenant le contrôle du libre fonctionnement des parties mobiles, d'un essai des clapets, limiteurs de pression réglables et des vannes parachutes si elles existent et un relevé des valeurs de pression.

II. - Les dispositions prévues au I s'appliquent aux téléphériques d'évacuation, à l'exception des alinéas b, e, h, i et j. L'alinéa d vise uniquement à vérifier l'arrêt de l'installation par chacun des freins de sécurité

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 19 septembre 2009 Version 45 — MODIFIE
  2. 11 juin 2010 Version 45 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 13 mars 2016 Version 45 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données